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Responsabilités antérieures

par Jérôme Huet

Diplômes supérieurs

- Master 2 Recherche de Droit de la communication de l’Université de Paris II

Le Master 2 Recherche de Droit de la communication permet aux étudiants de se familiariser avec le monde des médias en France et à l’étranger. Il offre une spécialisation juridique qui conjugue la connaissance du droit privé et du droit public. Parmi les cours dispensés : Liberté d’expression, Droit de la presse et de la communication audiovisuelle, Responsabilité civile et pénale, Droit du multimédia, Aspects pratiques du droit de la communication, Droit européen et international de l’information, Droit d’auteur et droits voisins, Communication politique et Réseaux de radiodiffusion et de télécommunication.

Par ailleurs, un mémoire de recherche doit être rédigé par chaque étudiant, sous la direction d’un enseignant, sur un thème d’actualité ou une problématique fondamentale.

- Master 2 Professionnel de Droit du multimédia et de l’informatique de l’Université de Paris II

L’importance prise par l’informatique et les télécommunications, le développement de l’internet et du multimédia suscitent d’importantes questions juridiques. Le Master 2 Professionnel de Droit du multimédia et de l’informatique offre à des étudiants ayant acquis une bonne connaissance juridique générale et une certaine expérience des technologies de l’information, une spécialisation leur permettant de mieux appréhender en ce domaine ce qui concerne la propriété intellectuelle, la protection des données personnelles, les contrats spéciaux, ainsi que de se familiariser avec la sécurité informatique, la réglementation des télécommunications ou encore le droit de la communication.

Centre de recherche

- Centre d’études juridiques et économiques du multimédia (CEJEM)

Le CEJEM a été institué le 13 mai 1997 en tant que centre d’études de l’Université de Paris II, dans le cadre d’une convention passée entre l’université de Paris II et de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris, afin de favoriser une réflexion commune et de développer des recherches et enseignements sur les conséquences juridiques, économiques et sociologiques du développement des techniques et services multimédias. Il est dirigé par le Professeur Jérôme Huet.

A cette fin, le CEJEM s’emploie notamment à :

  • Recenser et coordonner les actions d’enseignement et de formation conformes à son objet conduites par l’Université de Paris II, l’Ecole de formation des barreaux de la Cour d’Appel de Paris et l’Insitut de formation continue du barreau de Paris.
  • Favoriser ces actions par les moyens dont il dispose, dans une perspective interdisciplinaire et en susciter de nouvelles, si nécessaire.
  • Organiser des colloques et des conférences.
  • Constituer un fonds documentaire.
  • Encourager la recherche, particulièrement la préparation de thèse de Doctorat.
  • Développer des relations avec les universités françaises et étrangères et tous autres organismes ou établissements scientifiques, notamment par des programmes d’échanges d’enseignants, de chercheurs et de praticiens.
  • Assurer la promotion des activités précitées. Les locaux du CEJEM, au second étage du bâtiment du Panthéon, sont ouverts notamment aux étudiants qui mènent une thèse dans le domaine du droit du multimédia.
Direction scientifique

Thèses

- Soutenues :

  • Claude Bourgeos, L’anonymat et les technologies de l’information, Paris 2, 2004
  • Ludovic Bottallo, La protection de l’intérêt culturels français à l’ère numérique, Paris 2, 2007
  • Etienne Cartou, La notion de sécurité en droit communautaire, Université de Paris V, 1996
  • Cynthia Chassaigneux, Le respect de la vie privée sur l’internet, cotutelle avec l’Université de Montréal 2003
  • Thiebaut Devergranne, l’insécurité des systèmes d’information, Paris 2, 2007
  • Valérie Depadt-Sebag, La justification du maintien de l’article 1386 du Code civil, Université de Paris V, 1999
  • Cheik Diop, La collaboration des parties à des contrats tendant à la réalisation d’une entreprise commune, Université de Paris II, 1999
  • Bernadett Dukay, L’impact se l’Internet sur la réglementation dans la chaîne se distribution, Paris 2, 2006
  • Chihed Ghazouani, Les contrats du commerce électroniques international, Paris 2, 2008
  • Clarisse Girot-Schrimpf, User protection in IT contracts - A comparative study of the protection of the user against defective performance in information Technology (France Grande Bretagne, Pays Bas), cotutelle Université de Paris-Université de Tilburg, Pays Bas, Tilburg, 2000, publiée chez Kluwer Law International
  • Pascal Gourdon, L’exclusivité en droit privé, Université de Paris V, 2000
  • Vincent Gautrais, Le contrat électronique international, approche comparée, cotutelle .Université de Paris V-Université de Montréal, Montréal, 1998
  • Gaël Kostic, L’intuitus personae dans les contrats, Université de Paris V, 1996
  • Marine Naimi-Charbonnier, la formation et l’exécution du contrat électronique 2002
  • Oswald Seidowsky, le fond de commerce électronique, Paris 2, 2005

- En cours :

  • Jérémy Antippas, Le respect de la déontologie dans la communication audiovisuelle, dépôt 2004
  • Armand Aviges, Le cadre juridique des jeux télévisés, dépôt 2004
  • Stéphane Bettini, Le contrat électronique, dépôt 2004
  • Mathieu Chabaud , La distribution musicale sur les réseaux, dépôt 2003
  • Laurence Cour, La communication électronique et le droit de la concurrence, dépôt 2004
  • Noureddine El Mansari, Le droit de la communication : une réglementation sectorielle à l’épreuve de la convergence, dépôt 2004
  • Julien Esnault, La gestion numérique des œuvres protégées par le droit d’auteur, dépôt 2004
  • Johann Fleutiaux, La protection juridique des oeuvres numériques, dépôt 2003
  • Kevin Keyari, L’identité de la personne (physique), dépôt 2005
  • Anna Nilsson, La lex mercatoria et le commerce électronique, dépôt 2003
  • Marlene Trezeguet, L’incidence des technologies de l’information dans la théorie générale des obligations, dépôt 2001
  • Eva Thelisson, L’internet, un état virtuel ?, dépôt 2003
  • Lucien Castex, Le courrier électronique, dépôt 2007
  • Géraldine Criqui, Surveillance et respect de la personne dans la société de l’information, dépôt 2007

P.-S.

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